1. Introduction
 

Les présentes conditions générales de services (les "Conditions") régissent l'utilisation des services fournis par Pascal Poirel (la "Société") à ses clients (les "Clients"). En utilisant les services de la Société, les Clients acceptent d'être liés par ces Conditions.
 

2. Services
 

La Société propose les services suivants aux Clients : 

1. Thérapie Energétique Corps & Âme,
2. Guidance Privée avec Pascal,
3. Magnétisme à distance avec Eléonore.

3. Conditions d'utilisation
 

3.1. Les Clients doivent utiliser les services de la Société conformément aux présentes Conditions ainsi qu'aux lois et réglementations applicables.

3.3. Les Clients s'engagent à ne pas utiliser les services de la Société à des fins illicites ou contraires à l'éthique.
 

4. Facturation et paiement
 

4.1. Les Clients acceptent de payer les frais associés à l'utilisation des services de la Société selon les tarifs en vigueur au moment de l'utilisation.

4.2. Les frais sont payables via la plateforme Stripe.

4.3 Annulation : Tout rendez-vous peut-être modifié ou annulé obligatoirement 48 heures à l'avance. En cas d'annulation de denière minute ou de non présence, le rendez-vous ne sera pas remboursé.

5. Propriété intellectuelle
 

5.1. La Société conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ses services, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les marques de commerce et les brevets.

5.2. Les Clients s'engagent à ne pas copier, modifier, distribuer ou exploiter de quelque manière que ce soit les services de la Société sans autorisation préalable.
 

6. Limitation de responsabilité
 

6.1. Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité totale de la Société envers les Clients, qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence) ou autre, est limitée aux montants effectivement payés par les Clients à la Société au cours des douze (12) mois précédents.
 

7. Modification des Conditions
 

La Société se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les Clients seront informés de toute modification par le biais des canaux de communication appropriés.
 

8. Droit applicable et juridiction compétente
 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Sauf exception prévue par la loi, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nancy (54 – Meurthe-et-Moselle – France).
 

9. Dispositions générales
 

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Aucune renonciation à une disposition des présentes Conditions ne sera considérée comme une renonciation à toute autre disposition ou à tout droit ou recours accordé en vertu des présentes Conditions.

Mis à jour le 17/04/2024

Responsable : Pascal Poirel [ eleonore.pascal.poirel (at) gmail.com ] 
Siège social : 34 rue Aristide Briand 54370 Einville-au-Jard – France 
Numéro SIREN : 444 195 739 – Code APE : 9609Z – TVA intra. : FR 654 441 957 39

Prestataire de services : Eléonore Poirel [ eleonore.pascal.poirel (at) gmail.com ] 
Numéro SIREN : 828 235 556 - Code APE : 9609Z